EDITEUR

Le site Ateliersogreen est édité par la société Création Jean Claude Joly SARL
Capital social de 100 000 €
SIRET : 338 302 599 00042 – RCS Tours
N° TVA intracommunautaire : FR 10 338 302 599
Le directeur de la publication est M. JOLY , en qualité de représentant légal de la société Création Jean Claude Joly SARL.

Clients particuliers : La Commission Européenne met à la disposition des consommateurs une plateforme en ligne de règlement des litiges disponible à cette adresse: https://ec.europa.eu/consumers/odr/. La plateforme permet aux consommateurs de résoudre leurs litiges. Pour régler les litiges découlant d’une relation contractuelle avec un consommateur ou pour déterminer si une telle relation contractuelle existe réellement, nous sommes tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un service de médiation pour les litiges de consommation. Le service compétent est MEDICYS, 73 Boulevard de Clichy, 75009, France, www.medicys-consommation.f. Nous participerons à une procédure de règlement des litiges devant ce service.

HÉBERGEMENT

L’hébergement du site est réalisé par OVH.

CONCEPTION / RÉALISATION

La conception et la réalisation ont été assurés par la société Détour Graphic et Création Jean Claude Joly SARL.

GESTION ÉDITORIALE

Son suivi et sa mise en œuvre sont assurés par la société Création Jean Claude Joly SARL.

Le présent site constitue une œuvre dont Création Jean Claude Joly SARL est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc…) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation exprès.
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Délégué à la protection des données : JOLY Fabien – fabien.joly@cjcj.fr

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